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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE HOTELIERE DE LA COTE D'OR
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LES CAVES DE LA CLOCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAVES DE LA CLOCHE
SOCIETE HOTELIERE DE LA COTE D'OR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1192829
Date de dépôt :
20/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1992

Présentation de la marque LES CAVES DE LA CLOCHE

Déposée le 20 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE HOTELIERE DE LA COTE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CAVES DE LA CLOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE HOTELIERE DE LA COTE D'OR domicilié(e) 2, avenue de la Première Armée Française, 21000 DIJON. - France.

La marque LES CAVES DE LA CLOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAVES DE LA CLOCHE est expirée depuis le 20 janvier 1992.

SOCIETE HOTELIERE DE LA COTE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : LA CLOCHE , CARNOTZET


SOCIETE HOTELIERE DE LA COTE D'OR (société anonyme) - 2, avenue de la Première Armée Française, 21000 DIJON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Hôtellerie, restauration, traiteur, vente de plats préparés, café, bar, débit de boissons.